Nos conditions générales de vente

Le site web géré par Bonheure David répertorié sous le nom de "AtoutGrenier " (ci-après dénommé le «Site») est accessible depuis l'URL https://atoutgrenier.com est géré sous un statut micro entreprise (auto-entrepreneur) et donc à ce titre exonéré de TVA.

1 – Préambule

Le site web est propulsé par le logiciel Prestashop et hébergé par la société OVH SAS. Nous vendons nos produits neufs et d'occasion sur la plateforme web http://atroutgrenier.com et en magasin. La société "AtoutGrenier" gérée en qualité de personne physique par Mr Bonheure David (ci-après dénommée « Vendeur ») des clients acheteurs (ci-après les « Clients »), des clients souhaitant vendre un produit à la société (ci-après les « Clients vendeurs »).

La plateforme web http://atoutgrenier.com permet de proposer la vente de produits neufs ou d'occasion (ci-après dénommés les «produits ») par le(a) vendeur(se) à tout client(e).

L'acceptation des présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») est validée à chaque commande. En cas de modification de ces dits CGV, seules les CGV valides à la date de l'achat seront valables pour la résolution de tout litige entre le(a) vendeur(se) et le(a) client(e).

2 – Validation des CGV à la conclusion d'une vente

2.1 Conditions préalables de souscription à une commande sur le Site

Afin de pouvoir passer une commande sur le Site, le Client doit être majeur et résider en Belgique ou en France métropolitaine. Les ventes sont réservées uniquement à des clients particuliers. La création d'un compte client sur le site web au nom de personne morale n'est pas autorisée, le(a) vendeur(se) ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de toute panne du site web. Le(a) vendeur(se) s'engage à faire des sauvegardes régulières pour limiter la perte de données en cas de dysfonctionnement de son hébergeur web (Ovh SAS).

2.2 Conditions préalables à une vente sur le Site par un client vendeur

Pour tout produit vendu par le client vendeur, racheter par le vendeur, un justificatif d'identité de type carte national d'identité sera automatiquement demandé. Ensuite, le produit sera notifié dans un registre de police, dans le cas ou les produits serait déclaré comme volée ou frauduleux par une autorité compétant, il sera remis aux forces de l'ordre et des poursuites judiciaires seront automatiquement engagé pour réclamé des dommages et intérêt

2.3. Compte utilisateur

La création d'un compte utilisateur est obligatoire pour pouvoir acheter sur le site web, le client s'engage à donner des informations précises et correctes, ceux-ci sont obligatoires pour vous faire parvenir dans les meilleures conditions vos achats et l'établissement de la facture, nous vous invitons à mètre à jour votre compte utilisateur pour y notifier toute modification qui pourrait intervenir, notamment un déménagement. dans le cas où vos informations ne seraient pas à jour où fausse le vendeur ne pourra pas être tenu pour responsable si votre colis n'est pas correctement réceptionné et ne pourrez prétendre à aucun dédommagement, en cas de doute le vendeur se réserve le droit de demander tout justificatif prouvant de l'identité de l’acheteur dans le but de lutter contre la fraude et les arnaques, la création d'un compte en ligne et nominatif et implique l’acceptation de l’ensemble des présentes conditions contractuelles, le client ne peut créer qu'un seul compte utilisateur, en cas de perte de votre mot de passe, vous avez la possibilité d'en régénérer un nouveau ou contacter le webmaster pour retrouver votre compte après avoir justifié de votre identité,

2.4. Enregistrement et validation d’une commande

Quand le Client valide son achat et procédé au payement de celui-ci, il déclare accepter l’ensemble des présents CGV, pleinement et sans réserve.

Le Client reconnaît que son achat est fait en considération de la description précise du produit de la vente et qu’elle vaut engagement ferme et irrévocable.

À ce stade, le client ne peut plus modifier sa commande. Le client sera débité du montant de sa commande. En cas où le vendeur serait dans l'impossibilité d'honorer la commande pour diverse raison, le contrat conclu avec le Client sera annulé et le Client sera remboursé de l’intégralité du montant de sa commande dans un délai de 3 à 5 jours le statut de la commande sera alors noté comme « remboursé ».

un premier mail de confirmation de commande est envoyé au client , il sera suivi d'un deuxième mail le jour de l'envoi de la commande avec rappelle du contrat CGV valider lors de la commande , le client a la possibilité d'annulé sa commande sur simple contacte par formulaire web avant l'envoi de ce 2e mail de confirmation d’envois de la commande et sera intégralement remboursé sans demande de justificatif, cependant après envoi de la commande le client a la possibilité de faire valoir son droit de rétractation sans devoir ce justifier

Le Vendeur présentant l’offre de vente produit de la commande se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au payement d’une commande antérieure.

3 – Prix et moyen de payement disponible

Le prix d’achat du produit est affiché en euros sur la fiche produit . Celui-ci ne comprend pas les frais de livraison, ses derniers étant calculés à la validation de la commande.

Le magasin Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les Produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité à cette date. Les produits demeurent la propriété du Vendeur jusqu’au payement complet de ceux des dits produits.

Le règlement des achats sur le e-boutique se fait par PayPal, qui est seul responsable des données de payement transitant pas son service de payement en ligne, pour les ventes en bourse , vide-grenier, ect, nous offrons la possibilité de payer par carte bancaire grâce à la société sumup, qui elle aussi est responsable des données qu'elle traite, nous ne gardons aucune donnée bancaire sur nos serveurs

4 – Disponibilité des produits

L’achat est réalisé sous la condition suspensive de la disponibilité du Produit en entrepôt.

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles, malgré notre attention particulière a la gestion des stocks il peut arrivé qu'un produit ne soit plus disponible en stock, dans le cas ou le produit ne serait plus disponible, le vendeur enverra dans les plus brefs délais un email pour en informé le client , si la commande ne comporter que le produit manquant elle sera alors entièrement remboursée , dans le cas de l'achat de plusieurs produits sur la commande, le produit manquant sera alors remboursé accompagner d'un prorata des frais de port correspondant a ce produit après recalcule des frais réels cependant temps que le colis n'est pas envoyé, le client a la possibilité d'annuler complètement la commande avant que celle-ci ne soit envoyée s’il estime que celle-ci ne l’intéresse plus sans le produit manquant, il sera alors intégralement remboursé de sa commande après annulation

En cas de non-réalisation de la condition suspensive ou de la rétractation du Client, la vente est caduque, étant précisé que cette caducité n’ouvre en aucun cas droit à indemnisation ou réparation au profit du Client ou du Vendeur.

5 – Livraison

5.1 Généralités

Les produits commande sont livré a l'adresse renseigner sur votre compte client et vérifiable a la validation de la commande ou au point relai choisis, nous ne pouvons en aucun cas être tenus pour responsable en cas d'adresse incomplète ou changement d'adresse non signaler par le client. Les délais de livraison indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement des colis et de leur transport.

Le délai de livraison ne commencera à courir qu’à partir de la date de payement intégral de la commande.

5.2 Délai et mode de livraison

Les Produits commandés conformément aux présents CGV seront livrés à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de la saisie de sa commande ou en points relai choisis, nous ne proposons la livraison uniquement pour les clients habitant en France métropolitaine et en Belgique, les livraisons par colissimo sont eux réservé uniquement aux clients habitant la France métropolitaine, pour les clients habitants proches de notre entrepôt nous proposons a moindre coup la livraison en relaie partenaire AtoutGrenier.com

Le délai de livraison est de 2 à 10 jours à compter du payement intégral de la commande, en pratique nous livrons les colis a leur transporteur choisi sous 1 à 4 jours en fonction du type de livraison choisie, de la proximité de la livraison et du nombre de colis, dans le but de limité les frais répercuté au client, mais aussi pour limiter l'impacte écologique d'un déplacement si peut de colis

5.3 Frais de livraison

Les livraisons sont effectuées par l’intermédiaire de La Poste, mondial relay ou relay atoutgrenier.com . Les frais de livraison sont automatiquement calculés sur le Site et le Client est informé de leur montant avant de passer sa commande.

5.4 Difficultés de livraison

Le Client doit vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison avant de signer le bon de livraison et indiquer sur le bon de livraison sous forme de réserves manuscrites accompagnées de sa signature toute anomalie concernant la livraison (anomalie, produit endommagé…).

Le vendeur s’engage à rembourser le Client ou à lui échanger les produits ne correspondant pas à sa commande (défectueux ou non conformes). Le Client doit formuler par écrit (mail ou courrier recommandé avec accusé de réception) le jour de la livraison ou au plus tard dans les deux jours ouvrés suivant la livraison toute demande concernant des articles ne correspondant pas à sa commande (erreur de livraison, non-conformité des produits…). Les réclamations sont à adresser au vendeur. Le Client doit indiquer ses coordonnées, son numéro de facture, les références du produit figurant sur la facture et les motifs de sa demande.

Le magasin Vendeur procédera à l’échange ou au remboursement du ou des produits après renvoi de ceux-ci.

Dans tous les cas, le retour des produits ne pourra être accepté que pour les produits complets, dans leur état d’origine (emballage, accessoires, notice…) accompagnée de la facture d’achat originale.

5.5: clause de force majeure

En cas de force majeure empêchant la livraison du colis dans les délais impartis, le vendeur s'engage à prévenir dans les plus brefs délais le client par toute moyenne possible, le vendeur ne peut être tenu pour responsable des éléments extérieurs pouvant ralentir le transport des colis tel que catastrophe naturelle, accident industriel, guerre et autres événements majeurs comprenant la perte du stock de l'entreprise par vole, incendie ou autre incident pouvant empêcher la livraison dans de bonnes conditions

5.6: Cas de non-respect du délai de livraison

Dans le cas ou vous ne recevez pas votre commande ou que celle-ci n'est pas livrée en relaie AtoutGrenier.com sous les 10 jours maximum annoncés, sous resserve d'un cas de force majeur notifier ci-dessus ne vous a pas été annoncé entre temps, il vous est possible de réclamé le remboursement complet de l'achat , pour ce faire vous devrez nous envoyer un courrier avec accusée de réception a l'adresse suivent

Bonheure David:

Espace culturel AtoutGrenier

22 rue 4 alliances

26200 Montélimar

à réception du recommandé avec accusé de réception, comme le veut la loi nous vous rembourserons votre achat sur votre moyen de payement utiliser lors de votre commande sous 14 jours, sans condition de renvoi de la commande même si celle-ci-arrive après réception du dit recommander

6 – Sécurité des payements en ligne

Nous n'avons pas accès aux informations de payement utiliser pour régler vos achats sur le site ceux-ci sont gérés uniquement par les sociétés de payement utilisé, à savoir sumup et PayPal qui sont des sociétés réputées pour leur qualité et sécurité, cependant m’étant tous en œuvre pour sécuriser votre expérience sur AtoutGrenier.com et n'enregistrant aucune donnée bancaire nous ne pouvons pas être tenus pour responsable en cas de piratage de vos moyens de payement utilisés

7 – Droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, dans le cadre d’un achat effectué auprès d’un magasin Vendeur professionnel, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du (des) produit(s) commandé pour exercer, auprès dudit magasin Vendeur, son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Si le délai expire un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des produits achetés(s) et les frais d’envoi

8: Modalité de retour des produits

Vous devez nous retourner les Produits sans retard excessif et au plus tard dans les quatorze (14) jours à compter de la communication de votre décision de rétractation faite par messagerie disponible sur le site web en y notant le numéro de la commande et le produit ou les produits pour les quelle vous souhaitez vous rétracter.

Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice…) dans un conditionnement identique à celui utilisé lors de l’expédition permettant leur commercialisation.

Les retours doivent également être accompagnés d’un justificatif d’achat d’une copie de la facture ou du bon de livraison d’achat pour une gestion optimisée.

Ils doivent être en parfait état de revente, et être propres à une nouvelle commercialisation. Nous ne pouvons pas reprendre un produit qui aurait mal été utilisé ou cassé par le client.

Le client renvoie à sa charge en colis recommander et sur ça responsabiliser le ou les produits pour les quelle il ce rétracté en fessant un courrier stipulant qu'il fait valoir sont droit de rétractation à

Bonheure David:

Espace culturel AtoutGrenier.com

22 rue 4 alliances

2620 Montélimar

À réception du colis après versification de la commande renvoyée et sous un délai maximum de 14 jours le remboursement sera effectué sur le même moyen de payement que celui utiliser pour effectuer l'achat

8.1 Exceptions

Conformément à la réglementation en vigueur (article L221-28 code consommation), le droit de rétractation ne peut être exercé pour les enregistrements audio, vidéo ou de logiciels informatiques descellés après la livraison

9 – Modification des cgv

Nous pouvons être amenées à modifier les présents CGV et rappelons que pour chaque commande vous êtes amené à accepter les CGV en court au moment de l'achat, si la modification des CGV est appliquée après la validation de la commande , les nouveaux CGV ne pourront pas vous être appliqués

10 – Archivage des CGV

Une copie des CGV en cours lors du moment de la validation de la commande vous engagent à la payer vous est fournie lors de vos achats, celle-ci fessant foie des CGV en cours pour votre achat .

11 – Copyrite Eboutique

Le site web est propulsé par Prestashop seul,responsable des droits accorder, pour toute autorisation de reproduction nous vous invitons a prendre contacte avec eux, les descriptifs et photos sont la propriété du webmaster toute reproduction et utilisation est interdite,

12 – Résponsabilité

Le client est responsable de son espace personnel, il lui incombe de le tenir à jour et de tout mettre en œuvre pour le sécurisé à l'aide d'un mot de passe suffisamment compliqué, éviter d'utiliser les dates de naissance , mariage, nom de votre animal de compagnie, ect .. Nous vous conseillions l'utilisation de lettre et chiffre en majuscule et minuscules et utilisation de caractères spécieux, n'enregistrez pas votre mot de passe sur votre pc ou smartphone,

la validation d'une commande équivaut à l'acceptation pleine et sans retenu de ses pressente CGV

l'utilisation de votre compte client ou de tout bon de réduction offert par AtoutGrenier.com est personnelle et ne peut être utilisée par une autre personne que la personne attitrée par les identifiants du compte ou de la promotion

Les adresses de contacte avec l'entreprise AtoutGrenier.com , ainsi que leur site web peuvent à tout moment être mis à jour si ceux-ci venaient a changé, de même que le site web peut être mis en arrêt temporaire le temps nécessaire a sa réparation ou maintenance, par la même nous ne pouvons pas être tenus pour responsable de toute panne de l’hébergeur Ovh SAS

Nous nous resservons le droit d'utiliser vos informations personnelles collecter sur le site web dans le but de vous offrir un service client optimum tout en vous garantissant le respecte des lois en vigueur sur la vie privée et votre droit a la modification de vos informations personnelles,

Les photos utiliser sur le site web peuvent être mise a titre illustratif , referez-vous au détail du produit pour connaitre des caractéristiques ou tout défaut mineur qui peuvent être visible ou invisible sur le produit

Le magasin Vendeur ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du Produit, ou en cas de force majeure. Le magasin Vendeur n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait de perte d’exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l’achat des Produits.

Le client doit procéder à la sauvegarde des données. Le magasin Vendeur ne saurait être responsable de toutes pertes de données, fichiers ou des dommages définis au paragraphe précédent. L’impossibilité totale ou partielle d’utiliser les Produits pour cause d’incompatibilité de matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement ou mise en cause de la responsabilité du Vendeur.

Le site web http://atoutgrenier.com est susceptible de partager dans les descriptions ou toute autre page des lien ou iframe vers d'autres sites web, en aucun cas nous ne pouvons être tenus pour responsable de leur contenu

13 – Les Garanties

Le client bénéficie d'une garantie légale d'une durée de 6 mois, celle-ci prend effet a la date de réception de la commande et ne peut être appliquer a tout produit consommable ou toute usure normale d'un produit, t-elle que définie aux articles L217-4 et suivants du Code de la Consommation, la garantie ne couvre que les vices cachés qui pourrais intervenir à la suite de l'achat et qui été déjà défaillant lors de l'achat sans que cela n'ai été signaler sur l'annonce l'article L217-5 du code de la consommation: « Le bien est conforme au contrat :

1° s’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et le cas échéant :

– s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;

– s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;

2° ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.. » Article 1641 du Code civil : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. »

13.2 Exclusion de garanties

Ne sont pas repris par la garantie légale tout produit modifier réparé par le client ou mal utilisé par celui-ci ni les produits avec une anomalie signalée lors de l'achat ou vice apparent visible sur les photos de l’annonce,

13.3 Modalités de mise en œuvre des garanties légales

Pour faire valoir la garantie légale, le client doit alors contacter le magasin en lui envoyant un courrier recommander pour lui expliqué le problème avec le produit acheter et sa décision s’il souhaite

un échange avec un produit identique en fonction des stocks disponibles

renvoyer le produit défectueux gratuitement et ce faire rembourser en bon d'achat du prix payer , a noté que nous ne remboursons pas les frais de port , uniquement le prix du produit au moment de l'achat

Garder le produit et recevoir un geste commercial au prorata du défaut constater et du cout de réparation en bon d'achat utilisable sur le site http://atoutrgrenier.com , dans le cas ou les réparations serait plus onéreuse que le prix d'achat le vendeur peut réclamé à ce que le produit soit renvoyé pour échange ou remboursement

14 – Service client

Nous accordons une grande importance à la qualité du travail et la communication avec les clients c'est la raison que nous sommes à votre écoute par le biais de la messagerie en ligne accessible depuis l'URL http://atoutgrenier.com/nous-contacter ou directement par mail a l'adresse contact@atoutgrenier.com , n’hésitez pas a nous contacter pour nous signaler tout problème à fin de trouvé ensemble la solution le plus adapter

15 – Droit français applicable

Le présent contrat est soumis à la loi française.

Tous les litiges auxquels peuvent donner lieu l’interprétation ou l’exécution des obligations découlant directement ou indirectement des présentes sont de la compétence exclusive des Tribunaux français.

16 – Utilisation de donnée nominative

L'utilisation de vos données personnelles notamment nom prénom sont réservé a un traitement en interne pour le traitement des commandes et personnaliser votre expérience sur le site web, nous ne divulguons aucune information personnelle a des tiers hors le fournisseur de service web lui-même tenu a la confidentialité,

Les clients peuvent exercer les droits de suppression de donnée personnelle en adressant un recommandé avec copie de votre pièce d'identité à l’adresse suivante :

Bonheure David

22 rue 4 alliances

26200 Montélimar

En vous souhaitant une agréable expérience avec nos services

CGV du 01/02/2024 à 15h43