Le respect de votre vie privée est notre priorité
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous devez accepter l’utilisation et l'écriture de Cookies sur votre appareil connecté. Ces Cookies (petits fichiers texte) permettent de suivre votre navigation, actualiser votre panier, vous reconnaitre lors de votre prochaine visite et sécuriser votre connexion. Nous vous informons que conformément à la loi « informatique et libertés »  vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et d’effacement de vos données ou encore de limitation du traitement. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Vous pouvez, sous réserve de la production d’un justificatif d’identité valide, exercer vos droits en nous contactant .
J'accepte
magasin
AtoutGrenier.com
Servitudes, mitoyenneté, bornage, clòture de Lucie Guchet
  • Servitudes, mitoyenneté, bornage, clòture de Lucie Guchet
  • Servitudes, mitoyenneté, bornage, clòture de Lucie Guchet
  • Servitudes, mitoyenneté, bornage, clòture de Lucie Guchet
  • Servitudes, mitoyenneté, bornage, clòture de Lucie Guchet

Servitudes, mitoyenneté, bornage, clòture de Lucie Guchet

20,00 €
TTC Retrait gratuit sur Montélimar (26), les frais de livraison varient en fonction du choix du transporteur.
Quantité
Derniers articles en stock

A tous ceux qui ont à se défendre, à faire valoir leurs droits au sujet d'une servitude, voici un outil indispensable. A partir de solides bases juridiques, ce guide vous explique comment appréhender les servitudes. Vous trouverez, en début d'ouvrage, une description précise de toutes les servitudes dont vous devez tenir compte : droit de passage, cours communes, écoulement des eaux, servitudes de plantations, de construction, de vue et de jour, de l'égout des toits, etc. Les servitudes existent, comment les faire reconnaître ? Comment les établir ? Ces questions constituent le thème du chapitre suivant. Ensuite, sont traités les droits de mitoyenneté
9782867394195
1 Article

Fiche technique

Auteur
Lucie Guchet
Edition
Puits Fleuri (9eme edition)
Année de sortie
2010
État du produit
Très bon état
Format du produit
Livre de poche
Collection
Conseiller juridique pour tous (numero 262)
nombre de pages
267
Référence de stock
LOC2-A04

Références spécifiques

EAN-13
9782867394195

Autres

que sais-je Les techniques de la métallurgie par bernard hocheid
accueil
que sais-je Les...
Qu'est-ce que la métallurgie ? Quel est son rôle ? Et quelles sont ses missions ? Ce livre, qui est un guide de référence, nous fait découvrir...
5,00 € Prix
nouveau manuel du caboteur
accueil
nouveau manuel...
Nouveau manuel du caboteur Ce livre est une référence essentielle pour tous les amateurs de navigation côtière. Le "cabotage", c'est l'art de...
34,00 € Prix
Bio-logique Le guide de l'éco-consommateur Par Valérie Robert
accueil
Bio-logique Le...
Normes, labels, produits et attitudes qui font débat : pas si évident de voir la vie en bio ! De l'assiette aux cosmétiques, des vêtements à la...
1,00 € Prix
LE VERRE COLLECTION QUE SAIS JE ? N°264. Par Clément Duval
accueil
LE VERRE...
Qu'est-ce que le verre ? Quel est son rôle ? Et quelles sont ses missions ? Ce livre, qui est un guide de référence, nous fait découvrir l'univers...
5,00 € Prix
C'est du propre ! Toutes les astuces de Béatrice et Danièle Par Angelina Romano
accueil
C'est du propre...
Une maison étincelante du sol au plafond! Votre évier déborde de vaisselle sale ? La baignoire ressemble à un trou noir ? Des taches de vin...
2,00 € Prix
Montélimar 1900 collection Noëlle Marcel Par Georges Amblard
livres
Montélimar 1900...
Montélimar 1900 +mille neuf cent Cartes postales, collection Noëlle Marcel Par Georges Amblard, Noëlle Marcel, Amis du vieux Montélimar
25,00 € Prix
Forme et santé pour vos cochons d'Inde Par Axel Gutjahr
accueil
Forme et santé...
Votre cochon d'Inde est votre ami. Il mérite de vivre une vie longue et en bonne santé. Mais comment s'assurer qu'il est heureux et qu'il a tout ce...
2,00 € Prix